Commune de Bussière Badil







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Descriptif des parcelles

Le découpage parcellaire a été réalisé par notre géomètre
Mr Chatenaud.
Le dénivelé entre le point A et
le point B est d'environ 8m.
Chaque parcelle est desservie
par l'assainissement, l'eau,
l'EDF, le gaz de ville et
le téléphone ( couverture GSM).
Parcelles
Surface
Lot 301
16,45 ares
Lot 302
18,51 ares
Lot 303
16,66 ares
Lot 304
16,83 ares
Lot 305
20,16 ares
Lot 306
18,86 ares
Lot 307
18,14 ares
Lot 308
17,51 ares
Lot 309
16,93 ares
Lot 301
15,98 ares


Implantations des maisons sur les parcelles :

-  Emprise au sol

Sur chaque parcelle, le plan d’implantation définit un tracé représentant la zone d’implantation admissible pour toutes constructions autres que terrasses et escaliers extérieurs. Les constructions sont dites « isolées » et « indépendantes » sur chaque lot. La distance d’implantation des bâtiments par rapport aux limites séparatives entre lot est portée à 4 mètres .

Il n’est pas admis d’implantation mitoyenne.

La surface hors œuvre nette admissible par lot est de 20%.

- Implantation par rapport aux voies

Les constructions seront placées en recul par rapport aux voies de 8 mètres , dans la zone d’implantation définie par le plan d’implantation.

- Implantation par rapport aux limites séparatives latérales

Suivant indication du plan d’implantation avec un minimum de 4 mètres .

- Implantation des bâtiments à l’intérieur des lots

Les façades des bâtiments s’orienteront parallèlement ou perpendiculairement selon des axes prédéfinis figurant sur le plan de composition.

- Voies de circulation et aires de stationnement sur les parcelles

A l’intérieur de chaque parcelle devra être laissé un espace d’accueil et de manœuvre pour permettre aux véhicules, le stationnement et le retournement. Cet espace sera au minimum contenu dans un cercle de 12 mètres de diamètre. Cet emplacement devra figurer sur les plans de permis de construire.

- Adaptation du sol

Les mouvements de terre modifiant la pente du terrain naturel seront limités à plus ou moins 0.50 mètre au pourtour des constructions.

- Hauteur des constructions

La hauteur d’une construction est la différence de niveau entre le sol naturel avant le terrassement et l’égout du toit.

La hauteur à l’égout du toit est limitée à 7.00 mètres , ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclues.

- Equipements annexes

Les cuves de fuel seront enterrées, les cuves de gaz aussi, à moins de prévoir en fond de parcelle une haie, à feuillage persistant, clôturant la cuve sur au moins trois côtés. Ces cuves seront installées conformément à la législation en vigueur.

- Caractère architectural

Les constructions devront être conçues et réalisées de telle façon qu’elles constituent un ensemble harmonieux de l’architecture locale.

- Les murs extérieurs

Ils devront être traités de la même manière sur toute leur hauteur et toutes les façades. Les briques ou parpaings seront recouverts d’un enduit traditionnel à la chaux, finition grattées. Le blanc et l’oxyde de jaune sont interdits.

Toute imitation de matériaux est interdite.

- Les toitures

Toutes les constructions seront couvertes de tuiles de terre cuite adaptées à des pentes inférieures à 45% ou supérieures à 100%. L’ardoise naturelle peut être admise, dans ce cas la zinguerie devra être pré-patinée.

- Les clôtures

En entrée de lot

Exceptionnellement, pour les portails établis en renforcement de plus de 0.50 mètre par rapport à la limite de parcelles il pourra être établi sur une longueur de deux mètres de part et d’autre de l’accès voitures des murs d’une hauteur limitée à deux mètres dont les matériaux seront en harmonie avec ceux de l’habitation.

En limite des parcelles et sur une longueur de 5 mètres de part et d’autre de l’accès voitures, pourront êtres réalisés des murets bas en pierre de 0.50 mètre de hauteur surmontés d’une barrière en bois, de simple lisse ou d’un treillis, l’ensemble ne dépassant pas les 1.50 mètres .

Les portails et portillons seront à claire-voie.

Entre les lots

En limite de parcelle pourront être tolérées des clôtures constituées par un simple grillage vert avec potelet peint en vert de hauteur limité à 1.20 mètres . Pour la plantation de haies, la plantation en mitoyenneté sera possible, mais résultera d’un accord préalable entre propriétaires.

En bordure des voies

- En retrait de 50 centimètres , pourront être plantées des haies à caractère champêtre, dont la hauteur sera limité à 1.80 mètres .

- En retrait de 1 mètre , pourra être toléré la plantation d’une simple clôture à grillage vert avec potelet peint en vert de hauteur limité à 1.20 mètres .

- En retrait de plus de deux mètres, pourront être plantés des végétaux de plus de deux mètres de hauteur.

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